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Fonctionnement de l’association
(extrait des statuts de l’Aïkido Club Niortais)
Article 6 : Administration de fonctionnement
L’Aïkido Club Niortais est administré par un conseil de membres élus pour trois ans par l’assemblée générale. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres sauf ratification par la plus prochaine assemblée générale. Le renouvellement du conseil aura lieu par tiers chaque année, les membres sortants sont rééligibles. Pour les deux années qui suivront la constitution de l’association, les deux premiers tiers sortants seront tirés au sort.
Article 7 :
Le conseil choisira parmi ses membres un bureau composé d’un président, d’un vice président, d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint, d’un trésorier, d’un trésorier adjoint. Le bureau est élu chaque année . Le conseil se réunit chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande de plus de la moitié de ses membres. La présence de la moitié de ses membres. La présence de la moitié au moins des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations dont il est tenu procès verbal. Les fonctions de membres du conseil d’administration sont gratuites sous réserve d’indemnisation éventuelle de certains frais.
Article 8 :
Les personnes rétribuées par l’association participent aux assemblées générales et conseils d’administration avec voix consultatives.
Article 9 :
L’assemblée générale des membres de l’association qui comprend seulement les membres actifs se réunit au moins une fois par an au cours du premier trimestre civil et en outre chaque fois que le conseil d’administration juge nécessaire de le convoquer et encore sur la demande de la moitié au moins des membres de l’association. Les convocations sont faites dans la forme réglée par le conseil qui arrête l’ordre du jour. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, délibère sur les questions à l’ordre du jour. Chaque membre de l’Aïkido Club Niortais dispose d’une voix, il peut se faire représenter par un autre membre sans que le même puisse réunir plus de trois voix.
Article 10 :
L’Aïkido Club Niortais est représenté en justice , et dans tous les actes de la vie par son président.
Article 11 :
Conformément au droit commun, le patrimoine de l’association répondra seul des engagements contractés par elle, sans qu’aucun de ses membres ne puisse en être tenu responsable.